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Identité de l’exploitant du site

  • Dénomination Sociale : EATON OUTILLAGES SYSTEMES
  • Dirigeant : Arnaud ABATI
  • N° de SIREN : 521 791 376
  • Siège Social : ZA les 2B, 570 chemin de Derontet, 01360 Béligneux
  • N° tél. : 04 78 21 99 60
  • Email : concact@eosystemes.fr
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 71 521 791 376
  • Directeur de publication : Nicolas Bergeret

Hébergeur

  • Dénomination sociale : OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Conception design & SEO

Propriété intellectuelle – Protection des base de données

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que les produits et services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de EATON OUTILLAGES SYSTEMES, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à EATON OUTILLAGES SYSTEMES, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de EATON OUTILLAGES SYSTEMES.

Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation écrite et préalable de EATON OUTILLAGES SYSTEMES. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d’aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable de EATON OUTILLAGES SYSTEMES. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable de EATON OUTILLAGES SYSTEMES.

Responsabilité

EATON OUTILLAGES SYSTEMES ne peut pas être tenue responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le Site. EATON OUTILLAGES SYSTEMES n’est aucunement responsable des interruptions de services du Site liées à des difficultés techniques ou autres.

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  • Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d’un Internaute (ordinateur, téléphone etc.) ;
  • Les conséquences en cas d’interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d’accès à Internet ;
  • Les conséquences du non-respect des consignes données par EATON OUTILLAGES SYSTEMES.
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